Textes

  • Texte réglementaire anti-dopage humain :

Annexe 2 au règlement intérieur de la Fédération Française de Polo. Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage humain, établi en application des articles L. 131-8 et L. 232-21 du code du sport et du décret n° 2006-1768 du 23 décembre 2006. Cliquer ici. 

 

  • Texte réglementaire anti-dopage équin :

Annexe 2 bis au règlement intérieur de la Fédération Française de Polo. Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage des animaux, établi en application des articles L. 131-8 et L. 241-6 du code du sport et du décret n° 2006-1629 du 18 décembre 2006. Cliquer ici.

 

  • Substances interdites (humains) :

Décret n° 2010-134 du 10 février 2010 portant publication de l’amendement à l’annexe de la convention contre le dopage, adopté le 18 novembre 2009 à Strasbourg, et à l’annexe 1 de la convention internationale contre le dopage dans le sport, adopté à Paris le 28 octobre 2009 (entré en vigueur le 1er janvier 2010). JORF n°0036 du 12 février 2010. Cliquer ici.

 

  • Substances interdites (chevaux) :

Arrêté du 21 novembre 1996 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1°, paragraphe 11, de la loi n° 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives. Cliquer ici.

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