Textes

  • Texte réglementaire anti-dopage humain :

Annexe 2 au règlement intérieur de la Fédération Française de Polo. Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage humain, établi dans le cadre de la transcription du code mondial Anti-dopage 2009, l'ordonnace n°2010-379 du14 Avril 2010 relatif à la santé des sportifs et la mise en conformité du code du sport avec les principes du code mondial anti-dopage. Cliquer ici. 

 

  • Texte réglementaire anti-dopage équin :

Annexe 2 bis au règlement intérieur de la Fédération Française de Polo. Règlement disciplinaire relatif à la lutte contre le dopage des animaux, établi en application des articles L. 131-8 et L. 241-6 du code du sport et du décret n° 2006-1629 du 18 décembre 2006. Cliquer ici.

 

  • Substances interdites (humains) :

Décret no 2013-1286 du 27 décembre 2013 portant publication de l’amendement à l’annexe de la convention contre le dopage, adopté à Strasbourg le 14 novembre 2013, et à l’annexe 1 de la convention internationale contre le dopage dans le sport, adopté à Paris le 11 novembre 2013 (1). Cliquer ici.

 

  • Substances interdites (chevaux) :

 Arrêté du 2 mai 2011 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l’article L. 241-2 du code du sport Cliquer ici.

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